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Marques déposées par MACE Bernard
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ARBRE DU BONHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBRE DU BONHEUR
MACE Bernard

Numéro de dépôt :
1366907
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque ARBRE DU BONHEUR

Déposée le 7 août 1986 par MACE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MACE Bernard, domicilié(e) 10, Place Aristide Briand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2073240) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MACE domicilié(e) (dossier no 2073240) - France.

La marque ARBRE DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBRE DU BONHEUR est expirée depuis le 7 août 2006.

MACE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DE LA FORME , FORME ET BEAUTE , MIDIS , PLANTE DU BONHEUR


MACE Bernard - 10, Place Aristide Briand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2073240) - France


Monsieur Bernard MACE - (dossier no 2073240) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1996 n°2073240 - Publication au BOPI 1996-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et legumes frais; semences, plantes vivantes y compris en repos vegetatif et fleurs naturelles.